The Airplug free of charge license agreement

Our softwares are available with two kind of licenses, either free of charge license for research and education or specific license for other usages (eg. commercial use). You will find on this page the free of charge license agreement, written by the legal service of the University (UTC). If the authorized uses of our softwares do not match your needs, please contact us for a specific license.

The license is provided in French or English.

French version

CONTRAT DE LICENCE 1.02 SUITE LOGICIELLE AIRPLUG 

PREAMBULE :

Le présent Contrat de Licence est fournit  par l’UTC en vue de protéger sa Suite
Logicielle  AIRPLUG.  La licence  s’applique  ici à  un  Composant  de la  Suite
Logicielle AIRPLUG.

La Suite Logicielle AIRPLUG (ci-après  « le Logiciel ») a été créée par Bertrand
Ducourthial, chercheur  au laboratoire Heudiasyc  (UMR 7253) de  l’Université de
Technologie de Compiègne (ci-après  « l’UTC »), Etablissement Public à caractère
Scientifique,  Culturel et  Professionnel,  rue Roger  Couttolenc,  BP 60 319  –
60 203 COMPIEGNE Cedex.

La notice  de copyright  du Logiciel est  la suivante :  © copyright UTC  - 2010
L’UTC est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel.


ARTICLE PRELIMINAIRE : DEFINITIONS

- « Code Source » :  désigne le  langage informatique intelligible  par l’homme,
  lui permettant d’écrire les différentes fonctionnalités du Logiciel.
- « Code Compilé » : désigne le code traduit lors de la phase de compilation, de
  façon  à être  intelligible pour  la machine,  et permettre  à  cette dernière
  d’exécuter le programme.
- « Composant» ou « Composant  Originel »: désigne un sous-ensemble  de la Suite
  Logicielle AIRPLUG,  qui a un  rôle applicatif et  qui est téléchargée  sur le
  site de la Suite Logicielle Airplug.
- « Composant Modifié » : Composant Originel modifiée par le licencié.
- « Composant d'un licencié » : composant entièrement développé par le licencié.
- « Contrat » :  Le  présent  Contrat   de  licence,  ses  éventuelles  versions
  postérieures.
- « Concédant » : désigne l’UTC en tant  que personne morale détenant les droits
  du Logiciel.
- « Licencié » : désigne  le ou les  utilisateurs du Composant ayant  accepté le
  Contrat.
- « Logiciel » : la  Suite Logicielle  AIRPLUG telle que  déposée à  l’Agence de
  Protection   des   Programmes,   disponible   sur  le   site   web   suivant :
  https://www.hds.utc.fr/airplug
- « Parties » : désigne l’UTC, en tant  que Concédant, et le Licencié du présent
  Contrat de licence.
- “Utilisation et Exploitation à des fins industrielles et commerciales » : tout
  acte  de  transfert,   de  cession  ou  de  licence   de  droit  de  propriété
  intellectuelle, toute  utilisation directe ou  indirecte de tout ou  partie du
  Logiciel ou du Composant, que  celui-ci soit utilisé sous leur forme d'origine
  ou  sous  une forme  dérivée,  et visant :  soit  la  distribution directe  ou
  indirecte, à titre  onéreux ou gratuit, de ce Composant  et/ou du Logiciel, ou
  de  produits  ou services  les  utilisant, les  intégrant  ou  conçus grâce  à
  celui-ci,  soit   une  exploitation  interne  pour  les   besoins  propres  de
  fonctionnement ou de production du bénéficiaire (tel que déploiement, etc.)

Ces termes s’entendent au singulier comme au pluriel.


ARTICLE 1 : OBJET

Par ce Contrat de licence non-exclusif  et mondial, l’UTC concède au Licencié le
droit  d’utiliser  le  Composant   selon  les  termes  et  conditions  précisées
ci-dessous.


ARTICLE 2 : ACCEPTATION

2.1 L’acceptation par  le Licencié des termes du Contrat  est réputée acquise du
fait du premier des faits suivants :

- le chargement du Composant par tout moyen ;
- le premier exercice par le Licencié de l’un quelconque des droits concédés par
  le Contrat ;
- la signature du présent Contrat par les Parties.

2.2 Un exemplaire du Contrat a  été mis à disposition du Licencié, préalablement
à son  acceptation telle que  définie à l’article  2.1 ci-dessus et  le Licencié
reconnaît en avoir pris connaissance.


ARTICLE 3 : ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE

3.1 Le  Contrat entre en vigueur  à la date  de son acceptation par  le Licencié
telle que définie en 2.1.

3.2 Le Contrat produira ses effets  pour toute la durée légale de protection des
droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.


ARTICLE 4 : ETENDUE DES DROITS CONCEDES

Par ce Contrat de Licence, l’UTC concède au Licencié les droits suivants :

- le droit  de copier  le Composant pour  en faire  une copie de  sauvegarde. Le
  Licencié  souhaitant  reproduire  le  Composant  à d’autres  fins  que  celles
  énoncées  ci-dessous  s’engage  à  obtenir préalablement  l’accord  de  l’UTC,
  conformément à l’article 14 du présent Contrat.
- le droit d’adapter le Composant ;
- le chargement, l’affichage, l’exécution, ou  le stockage du Composant sur tout
  support ;
- Le Licencié n’est pas autorisé à apporter des modifications au Composant livré
  en Code Compilé. Les seules modifications autorisées sont celles relatives aux
  Composants livrées en Code Source.  Le droit de modification comporte le droit
  de traduire, d’adapter, d’arranger  ou d’apporter toute autre modification aux
  Composants Initiaux livrées  en Code Source et le  droit de reproduire lesdits
  Composants Initiaux Modifiées en résultant.
- Le Licencié  n’est pas  autorisé à  distribuer des copies  du Composant  à des
  tiers, ni  de diffuser,  de transmettre et  de communiquer ledit  Composant au
  public sur tout support  et par tout moyen ou de mettre  sur le marché à titre
  gratuit ou onéreux  le Composant, ou un des exemplaires  du Composant par tout
  procédé.

Dans  le  cas  où  la   création  des  Composants  Modifiés  ont  nécessité  une
modification du code source, le Licencié s’engage à ce que :

- le Composant Modifié soit régie par le présent Contrat ;
- le Composant Modifié soit clairement identifié et documenté_;
- le Licencié  permette un accès effectif  au code source  du Composant Modifié,
  pendant au  moins toute la durée  de la distribution du  Composant Modifié, de
  telle  sorte que  ces modifications  puissent être  reprises dans  une version
  ultérieure du  Composant, étant entendu que le  coût additionnel d’acquisition
  du code  source du Composant  Modifié ne devra  pas excéder le simple  coût du
  transfert des données.

Les droits conférés par le présent  Contrat de Licence sont consentis à des fins
de  recherche, d’éducation,  de tests  et d’évaluation,  à l’exclusion  de toute
Utilisation et Exploitation à des fins industrielles et/ou commerciales.

Toute Utilisation à des fins industrielles et/ou commerciales, telle que définie
dans l’article « Définition », est soumise à une autorisation expresse préalable
de  l’UTC,  conformément à  l’article  14  du  présent Contrat.  Les  conditions
d’obtention d’une licence commerciale seront  négociées au cas par cas entre les
Parties.


ARTICLE 5 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

5.1 SUR LE COMPOSANT ORIGINEL

L’UTC est  détenteur des  droits patrimoniaux sur  le Composant  Originel. Toute
utilisation du  Composant Originel  est soumise au  respect des  conditions dans
lesquelles l’UTC a choisi  de diffuser son œuvre et nul autre  n'a la faculté de
modifier les conditions de diffusion de ce Composant Originel.

L’UTC s'engage à ce que le Composant Originel reste au moins régi par le Contrat
et ce, pour la durée visée à l'article 3.2.


5.2 SUR LES COMPOSANTS MODIFIES

Le Licencié qui a développé un Composant Modifiée et/ou un Composant du Licencié
est  titulaire sur  celui-ci des  droits  de propriété  intellectuelle dans  les
conditions définies par la législation applicable.


ARTICLE 6 - MENTIONS DES DROITS

Le Licencié s'engage expressément:

- à ne pas supprimer ou modifier de  quelque manière que ce soit les mentions de
  propriété intellectuelle apposées sur le Composant;
- à reproduire  à l'identique lesdites mentions de  propriété intellectuelle sur
  les copies du Composant et sur les Composants Modifiées ou non ;
- à faire  en sorte  que l'utilisation du  Composant, ses mentions  de propriété
  intellectuelle  et le  fait qu'il  soit régi  par le  Contrat  soient indiqués
  clairement dans un texte facilement accessible.

Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement, aux
droits  de propriété  intellectuelle de  l’UTC  et/ou des  Contributeurs sur  le
Composant et  à prendre, le cas échéant,  à l'égard de son  personnel toutes les
mesures  nécessaires  pour assurer  le  respect  des  dits droits  de  propriété
intellectuelle de l’UTC et/ou des Contributeurs.


ARTICLE 7 – RESPONSABILITE

7.1 Sous réserve des dispositions de  l'article 7.2, le Licencié a la faculté de
prouver la faute  du Concédant, de solliciter la  réparation du préjudice direct
qu'il subirait du fait du Composant et dont il apportera la preuve.

7.2  La  responsabilité  du  Concédant  est  limitée  aux  engagements  pris  en
application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment_:

- des dommages dus à l'inexécution,  totale ou partielle, de ses obligations par
  le Licencié_;
- des dommages directs ou indirects  découlant de l'utilisation
  ou  des  performances  du  Composant   subis  par  le  Licencié_;
- et plus  généralement d'un quelconque  dommage indirect.  En  particulier, les
  Parties conviennent  expressément que  tout préjudice financier  ou commercial
  (par exemple perte de données, perte de bénéfices, perte d'exploitation, perte
  de clientèle ou de commandes,  manque à gagner, trouble commercial quelconque)
  ou toute action dirigée contre le  Licencié par un tiers, constitue un dommage
  indirect et n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant.


ARTICLE 8 - SERVICES ASSOCIES

Le Contrat  n'oblige en aucun cas  le Concédant à la  réalisation de prestations
d'assistance technique  ou de maintenance du Composant.   Cependant le Concédant
reste libre  de proposer  ce type  de services. Les  termes et  conditions d'une
telle assistance technique et/ou d'une telle maintenance seront alors déterminés
dans  un  acte séparé.  Ces  actes  de  maintenance et/ou  assistance  technique
n'engageront que la seule responsabilité du Concédant qui les propose.

Il  relève de  la  responsabilité du  Licencié  de contrôler,  par tous  moyens,
l'adéquation du  produit à ses besoins,  son bon fonctionnement  et de s'assurer
qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens.  En particulier, le
Concédant  ne  garantit  pas  que   le  Composant  est  exempt  d'erreur,  qu'il
fonctionnera  sans  interruption, qu'il  sera  compatible  avec l'équipement  du
Licencié  et  sa configuration  logicielle  ni  qu'il  remplira les  besoins  du
Licencié.


ARTICLE 9 – GARANTIE

9.1 Le Licencié reconnaît que le Concédant ne garantit pas l'absence d'éventuels
défauts. L'attention  du Licencié  a été  attirée sur ce  point sur  les risques
associés au chargement, à  l'utilisation, la modification et/ou au développement
et à la reproduction du Composant qui sont réservés à des utilisateurs avertis.

En  particulier,  le Concédant  ne  garantit pas  que  le  Composant est  exempt
d’erreur,  qu’il  fonctionnera sans  interruption,  qu’il  sera compatible  avec
l’équipement du  Licencié et sa  configuration logicielle ni qu’il  remplira les
besoins du Licencié.   Il relève de la responsabilité  du Licencié de contrôler,
par tous moyens, l’adéquation du  produit à ses besoins, son bon fonctionnement,
et de s’assurer qu’il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens.

9.2 Le Concédant  déclare de bonne foi être en droit  de concéder l'ensemble des
droits attachés au Composant (comprenant  notamment les droits visés à l'article
4).

9.3  Le  Concédant ne  garantit  pas,  de manière  expresse  ou  tacite, que  le
Composant  ne   porte  pas   atteinte  à  un   quelconque  droit   de  propriété
intellectuelle d'un tiers  portant sur un brevet, un logiciel  ou sur tout autre
droit  de propriété.  Ainsi, le  Concédant exclut  toute garantie  au  profit du
Licencié contre  les actions en  contrefaçon qui pourraient être  diligentées au
titre  de  l'utilisation,  de  la  modification,  et  de  la  redistribution  du
Composant. Le Concédant dégage toute  responsabilité quant à l'utilisation de la
dénomination du Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à
l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur l'existence d'une
marque.


ARTICLE 10 – RESILIATION

10.1 En cas de manquement par le  Licencié aux obligations mises à sa charge par
le Contrat, le  Concédant pourra résilier de plein droit  le Contrat trente (30)
jours après notification adressée au Licencié et restée sans effet.

10.2 Le  Licencié dont le  Contrat est résilié  n'est plus autorisé  à utiliser,
modifier ou distribuer  le Composant. Cependant, toutes les  licences qu'il aura
concédées  antérieurement à  la résiliation  du Contrat  resteront  valides sous
réserve qu'elles aient été effectuées en conformité avec le Contrat.


ARTICLE 11 - DISPOSITIONS DIVERSES

11.1 Le  Contrat annule et  remplace toute convention et/ou  licence antérieure,
écrite  ou orale,  entre les  Parties sur  le même  objet et  constitue l'accord
entier  entre les Parties  sur cet  objet. Aucune  addition ou  modification aux
termes du Contrat n'aura d'effet à  l'égard des Parties à moins d'être faite par
écrit et signée par leurs représentants dûment habilités.

11.2  Dans  l'hypothèse  où  une   ou  plusieurs  des  dispositions  du  Contrat
s'avèrerait contraire à  une loi ou à un texte  applicable, existants ou futurs,
cette  loi ou  ce texte  prévaudrait, et  les Parties  feraient  les amendements
nécessaires  pour se conformer  à cette  loi ou  à ce  texte. Toutes  les autres
dispositions resteront en vigueur. De  même, la nullité, pour quelque raison que
ce soit,  d'une des dispositions du  Contrat ne saurait entraîner  la nullité de
l'ensemble du Contrat.

11.3 Le Contrat est rédigé en langue  française et en langue anglaise. En cas de
différence  entre  la version  anglaise  et  la  version française,  la  version
française prévaut.


ARTICLE 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT

12.1  Toute personne  est autorisée  à  copier et  distribuer des  copies de  ce
Contrat, en mentionnant son origine (UTC).

12.2 Tout Logiciel et/ou Composant diffusé sous une version donnée du Contrat ne
pourra  faire l’objet d’une  diffusion ultérieure  que sous  la même  version du
Contrat ou une version postérieure.


ARTICLE 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE

13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent de tenter
de régler  à l'amiable les différends  ou litiges qui viendraient  à se produire
par suite ou à l'occasion du Contrat.

13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de trois (3) mois à compter de leur
survenance et sauf situation  relevant d'une procédure d'urgence, les différends
ou litiges  seront portés par la  Partie la plus diligente  devant les Tribunaux
compétents.


ARTICLE 14 – COMMUNICATION

Toute demande relative au présent Contrat, notamment les demandes d’autorisation
préalable, devront  être adressées par écrit  aux contacts indiqués  sur le site
web suivant : https://www.hds.utc.fr/airplug

Le présent Contrat de licence comprend quatorze (14) articles.

English version

LICENSE AGREEMENT 1.02 THE AIRPLUG SOFTWARE DISTRIBUTION

PREAMBLE:

This license is provided by UTC to protect its Airplug Software Distribution.
It applies here to protect a Component of the Airplug Software Distribution.

The AIRPLUG  Software Distribution (hereinafter  referred to as  “the Software”)
has  been  designed  and  produced  by Bertrand  Ducourthial,  a  researcher  of
Heudiasyc Laboratory, University of Technology of Compiègne (hereinafter “UTC”),
rue Roger Couttolenc, BP 60 319 – 60 203 COMPIEGNE Cedex.

This Software  is ©  copyright UTC  - 2010 UTC  holds all  the ownership  on the
Software.

PRELIMINARY: DEFINITIONS

- “Source Code”: means  any collection of statements or  declarations written in
  some human-readable computer programming language.
- “Object code” :  means a code  which can be  understood directly by  a central
  processing unit.
- “Component”  or “Initial  Component”: means  a  part of  the Airplug  Software
  Distribution which has an application role.
- “Modified Component”: Initial Component modified by the Licensee.
- “Licensee’s Component”: Component entirely developed by the Licensee.
- “Agreement” means this license Agreement and its possible subsequent versions.
- “Licensor”: means UTC as body corporate detaining rights on the Software.
- “Licensee”: means the Component user(s) having accepted the Agreement.
- “Software”:  means the  AIRPLUG  Software Distribution  as  registered at  the
  Agency   for    the   Protection   of   Programmes    (APP),   available   at:
  https://www.hds.utc.fr/airplug
- “Parties”: means both UTC, as the Licensor, and the Licensee.

These expressions may be used in singular and plural form.


ARTICLE 1: PURPOSE

Under this non-exclusive and worldwide License Agreement, UTC grants to Licensee
the right to  use the Component according to the  terms and conditions specified
below.


ARTICLE 2: ACCEPTANCE

2.1 The Licensee shall be deemed  as having accepted the terms and conditions of
this Agreement upon the occurrence of the first of the following events:

- loading the Component by any or all means;
- the first time the Licensee exercises any of the rights granted hereunder;
- the signature of the Contract by the Parties.


2.2 One copy  of the Agreement has  been provided to the Licensee,  prior to its
acceptance  as set forth  in ARTICLE  2.1 hereinabove,  and the  Licensee hereby
acknowledges that it has read and understood it.


ARTICLE 3: EFFECTIVE DATE AND TERM

3.1 The Agreement shall become effective on  the date when it is accepted by the
Licensee as set forth in ARTICLE 2.1.

3.2 The Agreement shall remain in  force for the entire legal term of protection
of the economic rights over the Software.


ARTICLE 4: SCOPE OF RIGHTS GRANTED

UTC hereby grants to the Licensee, who accepts, the following rights:

- the right to make  a back-up copy to protect the use  of the Component. In the
  event  that  the  Licensee wishes  to  back-up  copy  for other  purposes,  it
  recognizes that  this action requires  the express and prior  authorization of
  UTC, in accordance with the article 14 of the Agreement.
- the right to adapt the Component;
- loading, displaying, running, or storing the Component on any or all medium;
- The  Licensee is  not  authorized to  make  any or  all  modifications to  the
  Component delivered  in Object  Code. The only  ones are those  concerning the
  Components delivered  in Source Code.  The right of modification  includes the
  right to  translate, adapt, arrange, or  make any or all  modifications to the
  Initial Components  delivered in Source Code,  and the right  to reproduce the
  resulting Modified Initial Component.
- The Licensee is not authorized to  distribute copies of the Component to third
  parties, publish, transmit and communicate  the Component to the public on any
  or all  medium, and by any  or all means, and  the right to  market, either in
  consideration of a fee, or free of charge, one or more copies of the Component
  by any means.

In  the  event  that  the  production  of  Modified  Component  has  involved  a
modification of the Source Code, the Licensee undertakes that:

- the Modified Component will be governed by the Agreement;
- the Modified Component will be clearly identified and documented;
- the Licensee  will allow effective access  to the Source Code  of the Modified
  Component,  at a  minimum  during the  entire  period of  distribution of  the
  Modified  Component, such that  such modifications  may be  carried over  in a
  subsequent version of  the Component, it being understood  that the additional
  cost of purchasing the source code  of the Modified Component shall not exceed
  the cost of transferring the data.

This  Agreement is entered  into for  academic and  research purposes,  test and
evaluation, excluding any direct or indirect commercial use and profit-making.

In the event  that the Licensee wishes to use the  Component for Utilization for
Commercial and/or Industrialization use, it recognizes that this action requires
the express and  prior authorization of UTC, in accordance  with article 14. The
terms  of obtaining  a  commercial license  have  to be  negotiated between  the
Parties, on case by case bases.


ARTICLE 5 - INTELLECTUAL PROPERTY

5.1 OVER THE INITIAL COMPONENT

UTC owns the economic rights over the  Initial Component.  Any or all use of the
Component is subject to compliance with the terms and conditions under which UTC
has elected to  distribute its work and  no one shall be entitled  to modify the
terms and conditions for the distribution of said Initial Component.

UTC undertakes  that the Initial  Component will remain  ruled at least  by this
Agreement, for the duration set forth in ARTICLE 3.2.

5.2 OVER  THE MODIFIED COMPONENTS

The Licensee who develops a  Modified Component and/or a Licensee’s Component is
the owner of the intellectual  property rights over this Contribution as defined
by applicable law.


ARTICLE 6 - NOTICE OF RIGHTS

The Licensee expressly undertakes:

- not to  remove, or  modify, in any  manner, the intellectual  property notices
  attached to the Component;
- to  reproduce said  notices, in  an  identical manner,  in the  copies of  the
  Component modified or not;
- to ensure that use of the Component, its intellectual property notices and the
  fact that  it is  governed by  the Agreement is  indicated in  a text  that is
  easily accessible.

The Licensee undertakes not to  directly or indirectly infringe the intellectual
property rights of  UTC and/or Contributors on the Component  and to take, where
applicable, towards its staff, any or all measures required to ensure respect of
said intellectual property rights of UTC and/or Contributors.


ARTICLE 7 – LIABILITY

7.1 Subject to the provisions of  ARTICLE 7.2, the Licensee shall be entitled to
claim compensation for  any direct lose it may suffered from  the Component as a
result of  a fault on  the part of  the relevant licensor, subject  to providing
evidence thereof.

7.2  The Licensor's  liability is  limited to  the commitments  made  under this
Agreement and shall not be incurred as a result of in particular:

- loss due the  Licensee's total or partial failure  to fulfill its obligations;
- direct or consequential  loss that is suffered by the Licensee  due to the use
  or performance of the Component,
- and  more  generally,  any  consequential  loss.  In  particular  the  Parties
  expressly agree that any or all pecuniary or business loss (i.e. loss of data,
  loss  of profits,  operating loss,  loss of  customers or  orders, opportunity
  cost, any disturbance to business  activities) or any or all legal proceedings
  instituted  against   the  Licensee  by   a  third  party,   shall  constitute
  consequential  loss  and   shall  not  provide  entitlement  to   any  or  all
  compensation from the Licensor.


ARTICLE 8 - RELATED SERVICES

Under  no circumstances  shall  the  Agreement oblige  the  Licensor to  provide
technical assistance  or maintenance services  for the Component.   However, the
Licensor is entitled to offer this type of services. The terms and conditions of
such  technical assistance, and/or  such maintenance,  shall be  set forth  in a
separate  instrument.  Only  the   Licensor  offering  said  maintenance  and/or
technical  assistance services  shall  incur liability  therefor.  The  Licensee
shall be responsible for verifying, by  any or all means, the suitability of the
product for its  requirements, its good working order, and  for ensuring that it
shall  not cause  damage to  either  persons or  properties.  Specifically,  the
Licensor does  not warrant that  the Component is  free from any error,  that it
will  operate  without  interruption,  that  it  will  be  compatible  with  the
Licensee’s own equipment  and software configuration, nor that  it will meet the
Licensee’s requirements.


ARTICLE 9 – WARRANTY

9.1  The Licensee  acknowledges  that  the Licensor  does  not warrant  possible
defects. In this  respect, the Licensee's attention has been  drawn to the risks
associated with loading, using,  modifying and/or developing and reproducing the
Component which are reserved  for experienced users.  Specifically, the Licensor
does not warrant that the Component is free from any error, that it will operate
without  interruption,  that it  will  be  compatible  with the  Licensee's  own
equipment  and software  configuration, nor  that  it will  meet the  Licensee's
requirements.

The  Licensee shall  be responsible  for  verifying, by  any or  all means,  the
suitability of the product for its requirements, its good working order, and for
ensuring that it shall not cause damage to either persons or properties.

9.2 The Licensor hereby represents, in  good faith, that it is entitled to grant
all the rights  over the Software (including in particular  the rights set forth
in ARTICLE 4).

9.3 The Licensor does not either expressly or tacitly warrant that the Component
does  not infringe any  third party  intellectual property  right relating  to a
patent, software or any other property right.  Therefore, the Licensor disclaims
any and all liability towards the Licensee arising out of any or all proceedings
for infringement that may be instituted  in respect of the use, modification and
redistribution of the Component. The Licensor disclaims any and all liability as
regards the Licensee's use of the name of the Component. No warranty is given as
regards  the existence of  prior rights  over the  name of  the Component  or as
regards the existence of a trademark.


ARTICLE 10 – TERMINATION

10.1 In the event of a breach  by the Licensee of its obligations hereunder, the
Licensor  may automatically  terminate  this Agreement  thirty  (30) days  after
notice has been sent to the Licensee and has remained ineffective.

10.2 A Licensee  whose Agreement is terminated shall no  longer be authorized to
use, modify or distribute the Component.  However, any licenses that it may have
granted  prior to termination  of the  Agreement shall  remain valid  subject to
their having  been granted in compliance  with the terms  and conditions hereof.


ARTICLE 11 - MISCELLANEOUS

11.1 The  Agreement cancels and replaces  any or all  previous agreements and/or
License,  whether written  or  oral, between  the  Parties and  having the  same
purpose,  and constitutes  the entirety  of the  agreement between  said Parties
concerning  said  purpose.  No  supplement  or  modification  to the  terms  and
conditions hereof shall be effective as between the Parties unless it is made in
writing and signed by their duly authorized representatives.

11.2 In  the event that one  or more of  the provisions hereof were  to conflict
with  a current  or  future applicable  act  or legislative  text,  said act  or
legislative  text  shall prevail,  and  the  Parties  shall make  the  necessary
amendments  so as  to  comply with  said  act or  legislative  text.  All  other
provisions shall remain  effective. Similarly, invalidity of a  provision of the
Agreement, for any  reason whatsoever, shall not cause the  Agreement as a whole
to be invalid.

11.3  The  Agreement  is  drafted  in  both French  and  English.   In  case  of
differences  between the  French version  and  the English  version, the  French
version prevails.


ARTICLE 12 - NEW VERSION OF THE AGREEMENT

12.1  Any  person is  authorized  to duplicate  and  distribute  copies of  this
Agreement.

12.2 Any Software distributed under a given version of the Agreement may only be
subsequently distributed under the same version of the Agreement or a subsequent
version.


ARTICLE 13 - GOVERNING LAW AND JURISDICTION

13.1 The Agreement is governed by  French law.  The Parties agree to endeavor to
seek an amicable solution to any disagreements or disputes that may arise during
the performance of the Agreement.

13.2  Failing  an  amicable solution  within  three  (3)  months as  from  their
occurrence, and unless emergency proceedings are necessary, the disagreements or
disputes  shall be  referred  to the  Courts  having jurisdiction,  by the  more
diligent Party.


ARTICLE 14 – COMMUNICATION

Any request  concerning this Agreement, especially  prior authorization request,
have   to   be    sent   to   the   contacts   indicated    on   this   website:
https://www.hds.utc.fr/airplug

The Agreement includes fourteen (14) articles.

 
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